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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CURTY PAYEN
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CURTYSAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CURTYSAM
CURTY PAYEN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97693779
Date de dépôt :
01/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2007

Présentation de la marque CURTYSAM

Déposée le 1 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CURTY PAYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CURTYSAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CURTY PAYEN domicilié(e) 25, rue Aristide Briand, 69800 SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 967 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CURTYSAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURTYSAM est expirée depuis le 1 septembre 2007.

CURTY PAYEN a également déposé les autres marques suivantes : CURTYLAM , EXCELNIL , CURTY THERMIQUE , EXCELFLEX , EXCELPRENE , CURTYLON


CURTY PAYEN S.A. Société Anonyme - 25, rue Aristide Briand, 69800 SAINT PRIEST - France - SIREN 309967966


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Joints, bagues d'étanchéité, joints pour moteurs et en particulier joints de culasse. Caoutchouc, gutta percha, gomme, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrés; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.